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La Rémunération

lundi 15 février 2010, par Pti Gars

I La fixation du salaire

Le principe est la liberté contractuelle qui reste cependant encadré par le respect de certaine règles :

  • Le pouvoir de non discrimination
    • A la nature du contrat
    • A une activité syndicale
    • A de représentant du personnel
    • Au sexe

Il y a des hypothèse au l’égalité de traitement n’est pas respecter légalement : mineur -18 ans.

  • Apprentissage (%SMIC)
  • Les personnes handicapés( Travail Manuel)

L’employeur est obligé de tenir les différent salaires qui permettent de définir le salaire minium a attribuer en fonction de la qualification du poste attribué. Les sources sont la loi (SMIC)

  • Les conventions collectives : grilles de salaires et de qualification avec niveau différent de métier, et positionnement de l’ancienneté.
  • La accord d’entreprise : L’employeur y est obligé de régler tous les ans sur les salaires des qu’il y a une pression syndicale.
    La rémunération peut être basé au temps de travail c’est a dire que la cadence et la qualité de travail n’existe pas en complément. Dans cette idée ell prévoie un salaire au rendement :il est fait selon un production faite dans un temps très fixe ou encore selon l’économie du temps réalisé=travail à la tâche. Un horaire de travail effectif indépendant du jour travaillé dans le mois. A ce titre s’intègre les convention de forfait : heure de travail sur une période de référence.
    La convention de forfait permettent d’échapper au paiement HS, aussi que infraction lié au durées max de travail. Cependant le décompte du temps de travail reste obligatoire ainsi que les repos légaux.
  • La rémunération au chiffre d’affaire réalisé au nombre de contrat conclu

II/ Les éléments du salaire

  • Le salaire de base
    Il peut avoir différente sources :
    • La loi (le smic)
    • Les grilles de salaires et classification de convention collectives, les conventions peuvent s’exprimer selon une valeur de point, pour avoir le salaire minimum multiplié par la valeur du point. Elles peuvent être exprimer aussi selon un salaire annuel horaire ou mensuel.
    • Les grilles de salaire et classification qui sont propre aux entreprise. Elle reprennent le modèle des grilles de la convention collective avec des salaires, Avant le 31 décembre 2010, l’employeur devra définir des mesures et mettre en oeuvre pour supprimer les écarts Homme/Femme.
  • Les primes
    • les sources
      La loi ne prévoie rien, ceux sont les conventions collectives et les usages du contrat. La prime est un accessoire. Le salaire lié à l’exercice du contrat est soumis à cotisation. Il existes plusieurs type :
      • Les primes pour récompenser le salarié (ancienneté, rendement, assiduité)
      • Les primes de suggestion (prime de risque, pénibilité, sous-sol, prime de chaud/froid)
      • Prime ayant un caractère obligatoire et non exceptionnel versé individuellement.
  • Avantage en nature
    Il s’agit de la frontière ou de la mise à disposition par l’employeur d’un bien ou d’un service permettant au salarié permettant l’économie des frais qu’il aurait du supporté, c’est un accessoire de salaire est c’est assujetti. On peut évolué forfaitairement les avantages pour la nourriture, logement, véhicule, nouvelle technologie. L’avantage peut être également évaluer a prix de production. En ce qui concerne les biens fabriqué par l’entreprise et donné au salarié. Si l’entreprise vend des bien avec plus de 30% de réduction à ses salarié, il s’agira d’un avantage en nature. L’intégralité de la valeur de l’avantage devra être ré-intégré.
  • Les indemnité
    Il s’agit de rembourser des frais occasionné par le salarié pour travailler. Les indemnités sont en principes non assujetti.
  • Les sources
    Uniquement les remboursements de frais de transport pour les transport collectif à hauteur de 50%. Travailleur à domicile frais d’électricité pris en charge par l’entreprise.
    La convention collective ou le contrat peuvent prévoir des remboursements de frais sous certaines conditions.
    L’employeur devra vérifier qu’il dispose bien de pièce qui permettent de prouver que le salarié peut être remboursé de ses frais, il s’agir du contrat de travail, du règlement intérieur, des informations sur l’organisation du temps de travail, des copies de carte grise, justificatif de domicile (priorité aux avis d’imposition + facture de - 3 mois) justificatif à renouveler tous les ans. L’employeur à ensuite 2 mode de remboursement aux choix :
    • remboursement réel totalement non assujetti, mais conservant tous les originaux de facture. Attention l’entreprise peut institué des plafond de remboursement.
    • Remboursement forfaitaire selon un barème définit par l’entreprise pour chaque catégorie de frais l’employeur n’a plus a garder les justificatifs, mais paradoxalement, il peut être amener à prouver que la dépense à réellement été faite.

III/ le paiement du salaire

L’acompte est un paiement anticipé d’une partie du salaire d’un travail déjà effectué
Les acompte peuvent être versé en espèce si le montant total du salaire ne dépasse pas 1500€. Une avance est une sorte de prêt qui correspond au paiement d’un travail qui n’a pas été effectué. Le montant de l’avance peut dépasser le montant du salaire. Il faut faire signer un convention avec le salarié avec une demande d’avance.
L’employeur ne peut se remboursé comme pour les trop perçu à hauteur de 1 % du montant du salaire versé. En cas de rupture de contrat anticipé l’employeur peut se rembourser sur l’intégralité des sommes.