Chez Ptit Gars

Accueil > DRS101 : Droit du travail et relation individuel > Le contrat précaire

Le contrat précaire

mercredi 10 février 2010, par Pti Gars

La facturation de l’intérim correspond au salaire brut versé à l’intérimaire multiplié par un coefficient de vente. Le seuil de rentabilité d’une agence tourne entre 1,64 et 1,67. Les basses qualifications sont souvent vendu entre 1,90 et 2. pour des profils spécialistes ça peut monter jusqu’à 2,60. Au titre de l’égalité de traitement entre l’EU et des intermédiaire. L’intégralité des primes doivent être versé. L’EU engage sa responsabilité pénal, lorsqu’elle signe le contrat de mise à disposition dans les 2 jours ouvrables à compter de la prime de poste.

I/ Les cas de recourt au contrat à durée limité

pour conclure ce type de contrat, il faut obligatoirement un motif qui sera appuyé de justificatif, ces cas de recourt sont réparti en 3 familles lié au circonstance dans l’entreprise utilisatrice

  • remplacement (5 cas)
  •  [ATA] (4 cas)
  • emploi temporaire par nature

A/ famille de replacement

  • Remplacement d’un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu
  1. salarié absent du poste de travail, présent dans l’entreprise (ex : formation/délégué du personnel)
  2. suspension de contrat. Poste de travail de l’entre ( ex CP/AM)

Justification : Nom + Prénom de l’abs, qualification cadre ou non cadre
CDD : raison de l’absence

Durée maximum de 18 mois :
- par contrat précaire
- Selon les contrat précaires
- Successif sur le même poste de recour

la prise de poste est possible, l’anticipation dépend de la qualification et de la durée : ex délai raisonnable 1 journée pour le remplacement d’un manœuvre pour 15 jours, de 3 mois pour un comptable pendant 1 ans. Nécessité d’indiquer au contrat la durée d’anticipation et la durée à réaliser

NOk :
_ [1](1)-> remplacement(2)
lié a la formation(1)->délai de carence(2) :
1 : re-qualification
2 : amande de 3750€

lorsque le salarié précaire remplace plusieurs permanents, il faut conclure autant de contrat précaire que de salarié à remplacer.
Il est possible de remplacer un permanent par 1 précaire d’une qualification inférieur à condition d’indiquer que celui-ci n’effectue qu’un parti des tâches

Mr X chef chantier ->abs du poste ou de l’entreprise
/\
|
Mr y chef équipe ->abs du poste ou de l’entreprise
/\
|
CDD/CTT
Remplacement de Mx chef de chantier N cadre en AM par glissement de poste en cascade
Cette technique du glissement de poste permet de remplacer de façon indirect un permanent en supposant une réorganisation de l’entreprise. Cette technique permet d’optimiser le remplacement pour d’autre raison.

  1. pour éviter un mauvais justificatif de surcroît.
  2. pour maintenir les seuils d’effectifs de l’entreprise sachant que les précaires compte au prorata du temps de présence sauf ceux avec motif de remplacement
  3. contourner le délai de carence
  • Remplacement dans l’attente de prise de poste d’un futur CDI

1) Vacances de poste

2) Création poste

Dans les deux hypothèses, il est nécessaire que le futur permanent soit réellement recruté, l’employeur pourra en apporter la preuve par le biai d’une promesse d’embauche signé ou un contrat de travail avec une date différé. Le futur recruté peut venir de l’extérieur de l’entreprise voir d’une mobilité interne.

  • Remplacement dans l’attente de la suppression définitive d’un poste de travail

Il s’agit de l’hypothèse ou des permanents en CDI ont quitter définitivement leur poste de travail sachant qu’à terme les postes allaient être supprimer. pour terminer le cycle de travail en cours. Le justificatif est celui qui est parti.

  • Remplacement d’un chef d’entreprise, d’une profession libérale, conjoint ou associé qui travail
  • Remplacement d’un chef d’exploitation agricole conjoint ou associé

B/ Accroissement temporaire d’activité

  • surcroît de travail
    Il s’agit d’une augmentation non durable, non visible de l’activité, non durable de l’entreprise, il est obligatoire de lié au contrat le type de ??. Il s’agit de répondre à la question du pourquoi. ex surcroît d’activité du rattrapage du aux intempérie, délai raccourci, modif du CDC afflut de commande suite aux promo,...
  • La tache occasionnelle
    Il s’agit d’une tache définit qui ne relève pas de l’activité de l’entreprise. Exemple : 1 peintre pour rafraîchir les locaux du cnam. On vas indiquer comme justificatif la nature des travaux à réaliser (est comme qualification qui n’existe pas dans l’entreprise et existe en prestation)
  • La commande exceptionnel à l’export nécessitant la mise en oeuvre de moyen exorbitant
    Les précaires portes pour une commande qui quitte le sol français que ce soit directement ou en sous traitance, c’est la quantité des produits exporté qui est inhabituelle ou le procédé de fabrication qui est modifié. On indique comme justificatif le pays à l’export et le N° de commande
  • Les travaux urgent lié à la sécurité
    Il s’agit de travaux pour prévenir ou pour réparer un péril imminent pour la sécurité des biens et des personnes. Ex : gérer la circulation su un chantier de travaux public. Il suffit d’indiquer en quoi consiste les tâches

C/ Les emploi temporaires par nature

Ceux sont les emplois qui sont lié aux rythmes des saisons ou au mode de vie collectif. Cela concerne l’agro-alimentaire, l’agriculture et le tourisme. Exemple : le ramassage de fruits, conserveries de champignon. Perchiste pour une station de ski, on doit indiquer comme justificatif en quoi consiste la saison.

  • Les emplois ou il est d’usage de ne pas recourir au CDI
    La loi définit une liste de secteur d’activité
  1. Il faut que l’activité de l’entreprise fasse partie de cette liste
  2. Dans ce secteur d’activité, on ai pas l’habitude d’embaucher en CDI. La qualification du CDD retenu. Par ex : un extra dans la restauration. On indique comme justificatif les taches à réaliser.

II Les interdictions de recours au précaires

  • Il est interdit de pouvoir durablement un poste permanent par des précaire
    • L’obligation de motiver chaque contrat précaire
    • Les durée max de contrat par cas de recours (18 mois pour un remplacement et surcroît)
    • Le délai de carence
  • Interdiction de remplacer un permanent gréviste (glissement de poste : interdit)
  • Interdit de remplacer le médecin du travail en intérim
  • Précaution de recourt au précaire pour des travaux dangereux
    La loi défini une première liste de produit chimique ou il ne doit pas y avoir de contact direct. La loi définit une deuxième liste d’activité interdit au précaire (dé flocage amiante)
  • Sur le poste de licenciement économique de moins de 6 mois
    • Il est interdit de conclure des contrat précaires pour des motifs de surcroît de travaux et taches occasionnel
    • La loi comporte une exception. On peut quand même faire un surcroît ou une tache occasionnel, Il faut que le contrat précaire soir inférieur ou égale à 3 mois non renouvelable.

III Les durée des contrats précaires

Quelques soit le motif de recoure, il est possible de conclure le contrat en terme précis encore appelé date à date. Dans la famille remplacement et emploi temporaire par nature, la loi donne le choix entre date à date et la durée minimale.

Exemple :
Remplacement de M Dupond comptable non cadre (CDD->malade)

Durée Minimal

Fin de contrat= Réalisation de l’objet du contrat-> ?
cf : Motif de recoure
Pas de durée max-> retour de M Dupond

L’entreprise devra également gérer le problème lié au délai de carence. Il est interdit de faire se succéder sur le même poste de travail des contrats précaire sauf à attendre entre ces différent contrat 1 délai de carence.

  • Si le contrat est inférieur à 14 jour calendaires, le délai de carence est de la moitié du délai et ça se compte en jour ouvré de l’entreprise.
    Les jours d’ouverture corresponde à la plage horaire de travail de l’unité de travail ou est le précaire.

ex : CDD 12 jours calendaire. Donc 6 jour ouverture à attendre

L M M J V S D L M M J V S D L M M J V S D L M
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 // // 1 2 3 4 5 // //
CDD Zone de carence
  • Si le contrat est supérieur à 14 jours calendaire, le délai est de 1/3 de la durée du contrat.
    Délai de carence en jour ouverture Entreprise.
    Amande de 3750€ par effraction pour l’utilisation.

Il existe des exceptions au délai de carence. Celle-ci sont lié à des contrat qui de succède avec le même motif de recoure :

    • Les travaux urgents lié à la sécurité
    • Les contrat saisonnier
    • Les usages constant pour ne pas recourir au CDI
    • En cas de remplacement si Chaque nouveau contrat précaire correspond à une nouvelle absence.
      • Nouvelle personne absent dans l’entreprise
      • Nouvelle raison d’absence de la même personne remplacé
      • Nouveau document d’absence (certificat médicale + prolongation arret)

Exemple : terme précis :


[ATAAccroissement Temporaire d’Activité

[1ATA